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Arrêté No 57: Fixant les modalités de fonctionnement du conseil scientifique de département
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Arrêté No
451 :Portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et au diplôme de master
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Arrêté No 452: Portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et au diplôme de master
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Arrêté No 453: Portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master
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Arrêté No 735 : Fixant les critères de notation pour le bénéfice de la prime d’amélioration des performances pédagogiques et scientifiques de l’enseignant chercheur
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Arrêté No 711: Fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaire en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master
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Arrêté No 712: Fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master
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Arrêté No 713: Fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat
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Arrêté No 714: Portant modalités de classement des étudiants
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Arrêté No 715 :Fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université
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Arrêté No 362 : Fixant les modalités d'élaboration et de soutenance du mémoire du master
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Arrêté No 363 : Portant conditions d’inscription aux études universitaires en vue de l’obtention du diplôme de master
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Arrêté No 364 : Portant modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplômes d’études universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence
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Arrêté No 371 :Portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur
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